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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle MULLIEZ Frères
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HAPPY NEW WEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY NEW WEAR
Société Industrielle MULLIEZ Frères SA
Société Industrielle MULLIEZ Frères SA

Numéro de dépôt :
97695925
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque HAPPY NEW WEAR

Déposée le 15 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle MULLIEZ Frères et la Société Anonyme (SA) Société Industrielle MULLIEZ Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY NEW WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Société Industrielle MULLIEZ Frères domicilié(e) "Gallard", 49710 LE LONGERON - France et la Société Anonyme (SA) Société Industrielle MULLIEZ Frères domicilié(e) " Gallard ", 49710 LE LONGERON (correction BOPI 1998-23) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST MODE INDUSTRIE Mme Christine PESLERBE domicilié(e) (correction BOPI 1998-23) - France.

La marque HAPPY NEW WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY NEW WEAR est expirée depuis le 15 septembre 2007.

Société Industrielle MULLIEZ Frères a également déposé les autres marques suivantes : STELLA , VAL DE SEVRE , MULLIEZ AMBIANCE , JBM HABILLE L'ACTION JEAN BAPTISTE MULLIEZ , FRENCH UNIFORMS , MULLIEZ FONCTION


Société Industrielle MULLIEZ Frères SA - "Gallard", 49710 LE LONGERON - France

Société Industrielle MULLIEZ Frères SA - " Gallard ", 49710 LE LONGERON (correction BOPI 1998-23) - France - SIREN 3


OUEST MODE INDUSTRIE Mme Christine PESLERBE - (correction BOPI 1998-23) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281192 - Publication au BOPI 1999-07-13

Inscription le 14 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295306 - Publication au BOPI 2000-02-14

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

- tissus et linge de maison couvertures de lit et de table - vêtements (dont vêtement de travail, professionnel, d'image et uniforme), chaussures, chapellerie - dentelles et broderies, rubans et lacets: boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.